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 Règlement intérieur

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Mokass
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Mokass

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Date d'inscription : 07/02/2007

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MessageSujet: Règlement intérieur   Règlement intérieur Icon_minitimeLun 14 Mai - 7:33

Règlement intérieur



Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association les Ombres du Folkvang, sise à Valentigney (25)

Les membres

Cotisation
Les membres bienfaiteurs ne paient pas de cotisation.
Annule et remplace :
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 20 euros.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du
conseil d'administration.
La cotisation annuelle court du 31 janvier au 31 Décembre
La cotisation annuelle doit être versée avant le 15 Mai
Si un membre rejoint l’association en cours d’année il paiera la cotisation de l'année en cours.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un
remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès
d'un membre.


Admission de membres nouveaux
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion.
La condition de majorité doit être vérifiée pour tout membre souhaitant participer aux activités airsoft de l’association conformément à la législation en vigueur.
Cette demande doit être acceptée par, le bureau, et le conseil d’administration,
A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.


Radiation
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la
date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
La radiation est prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre postale à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.




Fonctionnement de l'association

Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association ayant le droit d’y participer conformément à l’article 7 de ces statuts.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association pouvant participer aux assemblées sont convoqués par écrit et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et
sur les comptes de l’exercice financier.
Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents. Elles sont prises à bulletins levés, excepté pour l'élection des membres du conseil d'administration pour
laquelle le scrutin secret est requis.
.
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande écrite au président du quart des membres, le président convoque une assemblée générale extraordinaire.
Les conditions de convocations sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.
Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins la moitié des membres de l’association soient présents. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, à quinze jours d ’intervalle.
Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de présents.
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.


Dispositions concernant l’activité airsoft de l’association

Le résumé des règles de sécurité lors des parties qui est diffusé avec la version papier du règlement devra être respecté sinon le joueurs s’expose à une radiation de l’association ou à une expulsion du terrain (une version numérisée est disponible sur demande gratuitement))..

Mesures de police
La consommation d’alcool et d’autres substances illicites ou pas altérant la perception sont interdites sur les lieux de jeu de l’activité airsoft. . Nous entendons par autres substances licites ou illicites : les drogues, anxiolytiques, anti-dépresseurs .
Tout joueur dont le comportement nous paraît anormal n’est pas autorisé à participer à nos parties ou assister à celles-ci.


Protections

Le port de masque ou de lunettes de protection aux normes CE est obligatoire. Seules les lunettes de protection intégrales sont tolérées. Si un joueur porte des protections que nous ne connaissons pas pour leur fiabilité, nous les testons de façon simple : nous les posons à terre et tirons dessus à plusieurs reprises pour tester leur fiabilités. Si les impacts laissent des traces ou des rayures nous ne tolérons pas que le joueur les utilisent en partie..
Nous recommandons le port de genouillères, coudières et protège-poignets car les chutes constituent le principal risque d’accident dans notre discipline.


Nos règles d’engagement
Elles sont très strictes :
- avant de tirer nous vérifions notre cible, un promeneur peut parfaitement traverser le terrain malgré nos disposition d’avertissement.
- pas de tirs sur les animaux.
- pas de tirs à moins de 5 m avec les lanceurs électriques et à gaz.
- pas de tirs à moins de 15 m avec les lanceurs de précisions.


Puissance des répliques
L’usage d’armes est interdit c’est à dire de répliques développant plus de 2 joules en sortie de bouche soit (464 fps avec un grammage de 0.20gr). Ainsi les répliques que nous utilisons sont considérées comme des jouets par la législation française.

Les limitations sont les suivantes :

- Pour les répliques longues et de SMG : 350 fps (soit 115 m/s) en mode automatique, 400 fps (soit 130 m/s) en mode semi automatique et 450 fps (soit 150 m/s) pour les répliques de précision à verrou.
- Pour les répliques de poing : 350 fps (soit 115 m/s).

Toutes ces valeurs sont prises avec des biles de 6 mm ayant un poids de 0.20 gr avec une tolérance de + ou – 10 fps. Le test des répliques est effectué avant chaque partie avec un chronographe.
Si des billes d’un autre grammage sont utilisés exclusivement par un autre joueur, nous utilisons des tableaux d’équivalence disponibles sur demande.
Les répliques de calibre 8 mm seront traitées au cas par cas.

Lors des parties
Le transport des billes et du gaz hors chargeur n’est pas autorisé. Ceux-ci devront rester au point de respawn ou en zone neutre.
Les joueurs possédant des répliques de précision sont limités des lanceurs type GBB ou AEP ne disposant que du mode semi- automatique.


Equipement des répliques

Annule et remplace :


L'utilisation de pointeurs lasers est interdite. Pour les répliques dont le pointeur est intégré, le dispositif de pointage devra être rendu inopérant. Tout contrevenant se verra interdire l'accès aux parties tant que le dispositif ne sera pas retire ou rendu inopérant.




Dispositions diverses

Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi et ratifié par le conseil d’administration de l’association conformément à l'article 17 des statuts de l’association les Ombres du Folkvang.
Il peut modifié sur décision du conseil d’administration à la majorité des suffrages lors des réunions de celui-ci
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par lettre Postale.
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